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Informations légales concernant le site Internet www.nodsinfrance.com

 

 

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le site www.nodsinfrance.com est opéré par son propriétaire, Estelle Delphin Lobel, qui en est également la Directrice de publication. (contact à : nods.creation[at]gmail.com)

 

HÉBERGEMENT DU SITE

L'hébergement du site www.nodsinfrance.com est assuré par la société WixExpress Ltd (« Wix ») dont le site Internet est Wix.com. Son siège social est établi aux États-Unis, Boîte postale n° 40190, San Francisco, CA 94140.



DROITS D'AUTEUR ET DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nod's est une marque déposée auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI). Par ailleurs, tous les motifs et créations textiles réalisé(e)s par Estelle Delphin Lobel pour Nod's sont déposés à l'INPI.

​Le site www.nodsinfrance.com, sa structure générale, ainsi que les textes, les photographies ou vidéos, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Nod's, soit de Estelle Delphin Lobel. Ils sont donc protégés par le droit d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de Nod's. L'utilisation de ce site ne confère aucun droit à son utilisateur. En conséquence, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

 

CONTENU DU SITE

Nod's se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Nod's décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service. 



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